Mentions légales

• Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et par le décret du 16 août 1901 N°Siret 480 892 000 16 - N° de récépissé de déclaration de l'Association en Préfecture du Gard : W302007511

• Site réalisé avec le concours de la Délégation Interministérielle à la Ville (DIV) et la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC)

• Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à Madame Marie-Laure HUITRIC, Assistante du Président par mail : ml.huitric-fnae-zus@maisondesinitiatives.org